Bernard Stalter - JORFSearch

Bernard Stalter

De:	Stalter (Bernard, Albert, Robert) président d'une confédération nationale interprofessionnelle. Chevalier du 28 juin 2010
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère du travail Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-28"

JORFTEXT000039726325 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2020 01/01/2020

De:	Bernard Stalter président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Objet:	membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée par la loi du 10 décembre 1952 susvisée représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat Titulaires
Groupe:	Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers

JORFTEXT000036162819 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2017 08/12/2017

De:	Bernard Stalter président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:	membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée par la loi n° 52-1311 du 10 décembre 1952 relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers Titulaires
Groupe:	Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers

JORFTEXT000035677516 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2017 01/10/2017

De:	Stalter (Bernard, Albert, Robert) président d'une chambre consulaire. Chevalier du 5 juillet 2007
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie et des finances Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-05"

JORFTEXT000033385452 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2016 15/11/2016

De:	Bernard Stalter président de la chambre de métiers d'Alsace
Objet:	président du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

president
conseil_administration

boe_20160010_0000_0008 (source BOAC)

nomination

05 Octobre 2016 05/10/2016

De:	Bernard Stalter président de la chambre de métiers d'Alsace
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

conseil_administration

boe_20160007_0000_0010 (source BOAC)

nomination

05 Juillet 2016 05/07/2016

De:	Bernard STALTER président de la Chambre des métiers d'Alsace
Objet:	membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:	Commission du droit local d'Alsace-Moselle

JORFTEXT000029663184 (source JORF)

nomination

30 Octobre 2014 30/10/2014

De:	Stalter (Bernard, Albert, Robert) président d'une chambre régionale de métiers ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000021574032 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2010 01/01/2010

De:	Stalter (Bernard, Albert, Robert) artisan, président d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

nomination

08 Mai 2007 08/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.